jeudi 7 avril 2011

La CRAV -Défendre le Droit International, comporte-t-il des risques ?

[La CRAV, aujourd'hui CARSAT]


Défendre le Droit International au Proche-Orient, défendre le droit du peuple de Palestine en France, comporte-t-il des risques ?

C'est a vous, de vous-en-faire une opinion à la lueur de cet exemple.
Je ne peux rien affirmer du fait même que je ne peux et ne pourrais pas en apporter la preuve qui me permettrais de l'affirmer. Il faudrait pour cela connaitre le fonctionnement mental de la personne coupable de malveillance.
En tout état de cause c'est en France que cela s'est passé... 


D'abord il y a, ceux qui dans leurs pays respectif attirent l'attention des populations, sur les crimes que commet le sionisme en Palestine. Comme par exemple les militants du BDS, qui distribuant des tracts dénonçant les infractions commises par Israël des règles du commerce international et des crimes sionistes, se voient accusées d'incitation à la haine raciale entre autres et jugés pour cela en France.

Mais, il y a aussi, ceux qui dénoncent par leurs actions, les crimes commis par le sionisme en Palestine et les manipulations et trafic d'influence, que les sionistes français exercent dans notre pays.   


L'aspect économique est un moyen efficace...

J'apporte ici un témoignage vécu et sans entrer dans le détail, vous pourrez constater la malveillance voulue et exercé méthodiquement par un fonctionnaire français contre un citoyen français.

Au mois de juin 2009, je fais la demande pour solder ma retraire. Mme  MEGHAZI s'occupe de mon dossier et m'informe du montant de ma retraite et du nouveau montant de la pension de réversion (suite au décès de ma femme).
Le 4 août me parvient la NOTIFICATION de RETRAITE signé par L'Agent Comptable et par le Directeur de la CRAV.

Un mois après, environ, on m'annonce  que désormais mon dossier sera suivi par M Daniel BLOCH !

Le 21 octobre 2010, la CRAV Alsace Moselle m'informe, par l'intermédiaire de M BLOCH, de la révision de la pension de réversion à compter du 1.08.2009 et constate un trop perçu de 1.338,25 euros pour la, période du 1.8.2009 au 31.10.2010 et sans explication intelligible diminue ma pension de réversion.  Et me demande de rembourser le trop perçu, me laissant un délais de deux semaines. (sans m'informer, ce qui est une obligation, du droit que tout retraité possède, qui est celui de s'adresser à la Commission de Recours Amiable en cas de désaccord, et a, pour cela, un délais de deux mois. Mesure suspendant la procédure.) *1

Par différentes interventions (sur place) j'ai tenté d'avoir des explications sur les ressources retenues par la CRAV Alsace-Moselle pour déterminer les montants successifs de ma pension de réversion.  Et tenter de comprendre le cheminement qui amène M Daniel BLOCH à réduire ma pension de réversion au prétexte d'un dépassement du Plafond de ressources autorisé ? 
M BLOCH étant absent, une Dame, à la réception cherche à me donner quelques explications et m'oppose des chiffres totalement fantaisistes, qui ne correspondaient en rien à mes revenus. En fait cette Dame,  multipliait par trois le mois où sont versées les retraites complémentaires. Retraites complémentaires, comme tout-un-chacun sait, trimestrielles, et que aucun employée de la CRAV ne peut ignorer, c'est leur métier. 

(L'arrogance de cette dame m'a paru irrationnelle, elle commet une erreur et n'écoute même pas mes arguments. Je me suis dit : "ces employés-là prendraient-ils les retraités  pour matière négligeable ?") 2*

*1° Cela ne peut être un oubli, tout agent de la CRAV le sait, cela fait partie du B.A.BA de son métier.

*2° Cela ne peut être une erreur de calcul, il était manifeste que l'on cherchait a tout prix à me faire dépasser le plafond de ressources, pour avoir un argument justifiant la réduction de la "pension de réversion". 


J'ai demandé que M Daniel BLOCH ne s'occupe plus de mon dossier, j'estimais que la mauvaise foi et la malveillance, régnaient sur ce dossier et que je ne réussissait a établir un dialogue constructif. Mais il me paraissait clair, que l'on cherchait à m'imposer une solution erronée et ces employés paressaient tout a fait sereins quand au résultat de leur attitude, comme s'ils se savaient  protégés dans leur démarche !
A partir de là, les courriers que m'adressait la CRAV n'étaient plus nominatif ni signés.

La période que M Daniel BLOCH  avait pris comme référence portait sur une période allant du  1 août 2009 au 31 octobre 2010, c'est a dire une période de treize mois.
(Le plafond de ressources est calculé sur 12 mois !)
Lorsque j'ai demandé à M BLOCH s'il n'avait pas pris la période de référence et comparé au "plafond de ressources", qui lui est calculé annuellement ?  Je n'eus de réponse.

J'ai donc pris rendez-vous avec M Daniel BLOCH, pour qu'il m'explique la méthode employée pour parvenir à son résultat.
De mon coté j'ai refait le calcul de mes revenus, et pu constater, que mes revenus ne dépassaient pas le PLAFOND DE RESSOURCES ouvrant droit à la pension de réversion. 
Et lui signifias qu'il n'y avait pas lieu de réduire ma pension de réversion. Et lui fournissais un tableau sur tous mes revenus concernant la période de référence, rapportés à l'année et lui prouvais A + B que je ne dépassais pas le plafond. 

L'agent de la CRAV se perdit dans des calculs "abracadabrantesques" illogiques, pour tenter de justifier son raisonnement. Malgré ma contestation où je lui fessait remarquer qu'il y avait erreur dans les calculs et dans la méthode, M Daniel BLOCH, persistait dans son attitude et ne m'apportait aucune explication intelligible.
 
Une fois l'entretien termine, j'en étais au même point, les explications de M Daniel BLOCH, n'étaient pas cohérentes et ne voulait admettre que je puisse avoir raison et avec l'assurance de ces êtres imbus de leur importance me dit : "Si vous n'êtes pas d'accord avec ce que je vous propose, écrivez  à la Commission de Recours Amiable"
devant cette assurance, cette impression d'impunité qui se dégageait,   le doute m'envahit. Et si les lettres envoyées à la Commission était interceptées par les employés de la CRAV, et s'ils avaient le loisir de présenter que celles qui leur convenait ?

Remarquez que  Daniel BLOCH me fait une proposition, quand il faudrait appliquer les textes qui dépendent, eux, des lois et non du bon vouloir d'un employé d'une administration. 

Insatisfait des réponses que m'a apporté M Daniel BLOCH, j'adressais le dossier complet directement au directeur de la CRAV d'Alsace-Moselle. Mais, je n'eus aucune réponse ! 

Devant tant de dédain, je décidais, donc, de m'adresser à la Commission de Recours Amiable en vue d'une nouvelle étude de mes ressources. Et dans un soucis pour me protéger d'un éventuel détournement j'envoyais en même temps une copie du dossier M BARROIN (Ministre du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique) et a Mme Nora  BERRA (Secrétaire d’Etat auprès du ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé. M Xavier Bertrand)


Dans la semaine, comme par hasard, la CRAV m'a accusé réception de l'envoi de mon dossier à la Commission de Recours Amiable, (ce qu'il n'avait pas fait jusqu'alors) et que je serais prévenu dès qu'une décision serait prise.   

Le 8 mars 2011 je reçois une énième Notification de Retraite. Et un nouveau montant du "trop perçu". Me demandant de m'adresser à la Commission, en cas de désaccord. (et qu'ils intercepteraient comme de bien entendu) Mais comme j'envoyais une copie de ma réponse une nouvelle fois à M BARGOIN...

Ci dessous ma réponse :

Monsieur Le Président
de la Commission de Recours amiable  
C R A V  Alsace-Moselle
36  rue du Doubs

67011 STRASBOURG CEDEX  

N° SS   : .........................
N°      : ......................

Strasbourg le 15 mars 2011

Messieurs,
Faisant référence à votre lettre du 8 mars 2011,  concernant la nouvelle notification de retraite.  J'ai le regret de la contester.
- Tout d'abord, parce que c'est une décision de la commission que j'attendais et non une énième notification qui entérinerait toutes les erreurs et malveillances commises dans ce dossier.
- ensuite, pour  la période de référence qui n'est plus la même, à ce compte il faudrait refaire tous les calculs tous les mois.
- enfin, la période de référence  par laquelle que M Bloch voulait réclamer indument un trop perçu et modifier la pension de réversion, sans autre explication et que j'ai contestée, portait sur la période du 1 août 2009 au 31 octobre 2010. C'est cette période qui doit être portée devant la Commission.

Éclaircissons une bonne fois pour toutes, la période concernée, nous verrons après, comment rétablir la réalité, ensuite...

Dans votre Notification du 8 mars 2011 :
a - vous diminuez la pension de réversion et ceci sans tenir compte des augmentations intervenues entretemps.
b - comme stipule sur la pièce -tableau  N°2- (en votre possession), il n'y a pas eu de dépassement du plafond de ressources pour la, période de référence.
Réduire la dite pension de réversion relève donc de la galéjade.
c- vous réclamez un trop perçu de manière indue.

Quand à ma retraite et à ma pension de réversion il n'y a pas lieu d'y toucher, non parce que c'est moi qui le dit, mais parce que c'est la loi au moment où ma retraite à été soldé.
Encore une fois, ma pension de réversion aurait pu être révisée s'il y avait eu dépassement du Plafond de ressources.  Je vous ai clairement démontré que le dépassement est ponctuel et non annuel. C'est donc un gaspillage de l'argent public que d'utiliser ses fonctionnaires pour tenter escroquer les ayant-droit ou pour récupérer une somme si minime, qu'une simple explication aurait suffi.  Au lieu de prendre les retraités pour des gogos.
C'est donc une décision de la commission, me rétablissant dans mes droits, que j'attends et non une énième Notification de retraite.

Veuillez agréer, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
                                                                           ...............   ...............
Copie à M François  BAROIN.

Après mon refus de "l'arrangement" proposé a nouveau par la CRAV Alsace-Moselle, me parvint le 14 mars 2011 la Décision de ma Requête envoyée à  la Commission  de Recours Amiable daté du 8 Mars 2011, où je vous passe les détails qui dit : (Que les ressources de M .........., sont inferieures au Plafond de Ressources.) et :

"La commission, après avoir pris connaissance des éléments de droit et de fait, décide de :  donner une suite favorable à la contestation de M ........... et ordonne une nouvelle étude des droits par les services administratifs à savoir :
-          réviser les droits de réversion de Monsieur ........... dès le 1.8.2009 ;
-          annuler le trop-perçu résultant de la notification du 21.10.2010.


Dans les faits, si j'avais accepté la proposition de la CRAV tel quel, j'entérinais toutes les "erreurs" et "malveillances" commises jusqu'alors et perdais le bénéfice de la décision de la Commission.

Une nouvelle fois la CRAV (les employés auxquels j'us à faire) s'est comporté avec arrogance, faisant preuve d'un manque de professionnalisme et d'une déloyauté flagrante.

Bien sur vous allez dire tout cela ne prouve qu'il y ai malveillance, du fait des activités pro palestiniennes.  Depuis plus de dix ans les tracasseries ont une "fâcheuse manie" d'apparaitre simultanément a des écrits  pertinents.

Déjà en 2005, lors de ma demande de Pension de Réversion, j'écrivais,  après qu'un employé de la CRAV m'ait affirmée : "que quelqu'un fessait obstruction a mon dossier, que normalement ce dossier doit être réglé en deux mois",  alors que j'attendais depuis plus de six mois.
Ma lettre :

 
C R A V
Mme FRANTZ
36  rue du Doubs
67011 STRASBOURG CEDEX

Secteur  : 1352                                                      
Objet      : Retraite de réversion

Recommandée avec AR.
Strasbourg le 17 mars 2005

Madame.
Veuillez trouver ci-joint le décompte, fiches de paie et avis de paiement des douze mois précèdent ma demande de retraite de réversion d’août 2004, suite au décès de ma femme.
D’autre part permettez-moi d’exprimer le mécontentement que m’inspire la désinvolture avec laquelle, manifestement, ce dossier à été traité.

Les arguments avancés jusqu'à ce jour sont inexacts.

1°      A chaque fois que j’ai cherché à m’informer de l’avancement de ce dossier il m’a été répondu : « que la personne s’occupant de mon dossier était absente (en vacances, malade, pas là, etc…) » encore hier matin, suite à ma lettre du 3 mars 2005 (qui, entre nous soit dit, est resté lettre morte) où je vous demandais quelle suite avait été donné à ma requête,  il ma été répondu que vous étiez absente. J’ai donc demandé que l’on me dise le jour et l’heure où je pourrais vous rencontrer, devant mon insistance le Monsieur m’ayant reçu m’a répondu : « attendez, je vais vois si M Frantz est arrivée » en effet quelques minutes plus tard vous êtes apparu, comme par miracle, devant moi !

2°      Vous prétextez, dans un premier temps, ne pas être en possession du « Décret d’application », pour justifier la mise au "point mort" de ma demande et cela sans qu’aucune information m’ait été fournie ! Dans un deuxième temps vous m’apprenez, ce jour, que mes revenus dépassent le « plafond maximum de ressources » sans que, une nouvelle fois, vous ayez pris la peine de m’en informer. Cependant, permettez-moi de ne pas comprendre. En effet en vous basant sur les trois derniers mois vous concluez à des revenus supérieurs au fameux plafond qui est de : .. .. € par trimestre. Bien entendu, aucune pondération n’a été effectuée  pour ces trois mois. Mois les plus favorables de l’année compte tenu des primes de fin de mission et des congés payés. (Mission que j’ai arrêtée, dès que j’ai compris que ma femme était condamnée, pour être auprès d’elle nuit et jour dans les derniers instants de sa vie, et que je ne le regrette pas, même si…) Pondération qui vous aurait permis d’exercer votre activité en toute intelligence. Après moult calculs, sauf erreur de ma part, je n’arrive qu’à .. .. € pour le trimestre en référence, c’est-à-dire un revenu trimestriel inférieur de .. .. € par rapport au plafond maximum autorisé.

3°      j’ai du mal à comprendre que dans le cas qui nous concerne vous n’ayez pas pris comme référence les ressources de l’année pour établir votre calcul.
En matière de calculs sociaux, les entrepreneurs doivent retenir la formule la plus favorable au salarié. Je ne vois aucune raison pour que la CRAV en soit dispensée.  
Ce qui de toute façon n’aurait rien changé étant donné que je n’atteins pas le plafond, ni dans un cas ni dans l’autre et par conséquent il n’y a, normalement, rien qui fasse obstacle à ma demande de retraite de réversion. Je dirais même, que pour des raisons qui me sont inconnues, la malveillance plane sur ce dossier. 
Après avoir perdu ma femme et dont j’aurais toutes les raison du monde pour me plaindre de la manière dont elle à été soignée, (une honte pour un pays moderne) la CRAV fait une obstruction incompréhensible à ma requête. J’espère que mes prises de position sociales ou politiques sont étrangères à ces agissements.
Cela dit, quel homme prétend solutionner les problèmes d’une nation tripatouillant sans efficacité  des règles établies et est suffisamment égoïste pour prétendre que 1319 € mensuels suffisent pour vivre et s’en octroie 15250 € mensuels plus les avantages en nature ! Etc… Un politique ? Sans doute. La nation est sauvée par les préretraités !!!!

Que l’Etat, paye les sommes qu’il doit aux organismes sociaux et ces régimes n’auront plus besoin d’en faire. Que les entrepreneurs rémunèrent à leur juste prix, ceux qui leur permettent de s’enrichir et ils n’auront, là non plus, besoin de faire de régime.
Veuillez agréer, Madame, mes salutations.
                              .............    ....................

NB. Copie envoyée : Ministère de l’emploi du travail et de la Cohésion Sociale. Ministère de l’économie et des Finances. Ministre délégué à la précarité et l’exclusion. 

                                                
Bien sur, des tracasseries avec l'administration, je ne suis pas le seul  a les subir, même Astérix eut du mal avec elle. 

Il me semble très grave qu'une administration ne fasse aucun cas des arguments du citoyen. Il y avait une volonté manifeste d'amputer mes revenus. Les arguments employés par la C.R.A.V. défiaient la légalité.
Quel employé oserait le faire ? Quel employé agirait en contradiction avec ce que devait être son travail, s'il n'y avait pas une motivation qu'ils est le "seul" à connaitre.
Cependant je ne suis pas sur que malgré la décision, de la Commission de Recours Amiable, soit suivie de faits mettant en pratique cette décision.  

Parallèlement je me suis adressé et adhéré à un syndicat pour porter cette affaire devant le Tribunal Administratif et tenter de solutionner le problème, en pure perte, la personne à laquelle j'us à faire connaissait M Daniel BLOCH, il a passé sont temps à minimiser et justifier tout ce que je reprochais à la CRAV, cela m'a semblé bizarre, pour un syndicaliste.

Aujourd'hui avec la décision de la Commission de Recours Amiable, qui décide de : donner une suite favorable à ma contestation et ordonne une nouvelle étude de mes droits par les services administratif à savoir :
;
- réviser les droits à pension de réversion de M ........ dès le 1.8.2009 ;
;
- annuler le trop perçu résultant de la notification du 21.10.2010.

Il n'y a, donc, pas lieu de porter cette affaire devant le Tribunal Administratif, a moins qu'une nouvelle "affaire" se profile à l'horizon.      


Le 31.3.2011 la CRAV Alsace-Moselle vient de me verser une somme représentant la diminution de ma pension de réversion depuis octobre 2010. (sans autre explication)
Et décidais de demander à la CRAV :

Strasbourg le 7 avril  2011

Messieurs,

Ayant pris connaissance de votre versement de 1675.97 euros du 31 mars 2011, faisant suite, je suppose, à la décision de la Commission de Recours Amiable du  8 février 2011, je vous saurais gré de bien vouloir me faire parvenir le détail du dit versement.

Vous remerciant d'avance, veuillez agréer, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
                                               ............  .................


La meilleure preuve de la nocivité du sionisme réside dans le fait que dans presque tous les pays musulmans les Juifs, les Chrétiens y vivaient somme toute de manière acceptable, avant que le sionisme n'y commette des attentats contre leurs propres coreligionnaires.  Encore aujourd'hui des juifs fanatiques -en France- nous disent : "pourquoi créer des mosquées en France quand les pays musulmans refusent, eux, de le faire". C'est faux, il y a en effet des pays musulmans où les autres religions ne sont pas reconnues, il n'en reste pas mois que les Juifs et Chrétiens, ont ou avaient, le droit d'exister en Irak, Jordanie, Liban, Syrie, Algérie, Tunisie, Egypte, Maroc...